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statuts-cyclo-farm

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statuts-cyclo-farm [2020/04/03 08:40] – [ARTICLE 8 : Composition] domstatuts-cyclo-farm [2020/04/03 08:48] – [ARTICLE 1er : Constitution et Dénomination] dom
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-====== STATUTS DE CYCLO-FERME ======+====== STATUTS DE CYCLO-FARM ======
  
  
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 ==== ARTICLE  1er : Constitution et Dénomination ==== ==== ARTICLE  1er : Constitution et Dénomination ====
-Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association, régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : **CYCLO-FERME**+Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association, régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : **CYCLO-FARM**