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statuts-cyclo-farm

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statuts-cyclo-farm [2020/03/31 15:37] – [ARTICLE 9 : Admission] domstatuts-cyclo-farm [2020/04/03 08:48] – [ARTICLE 1er : Constitution et Dénomination] dom
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-====== STATUTS DE CYCLO-FERME ======+====== STATUTS DE CYCLO-FARM ======
  
  
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 ==== ARTICLE  1er : Constitution et Dénomination ==== ==== ARTICLE  1er : Constitution et Dénomination ====
-Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association, régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : **CYCLO-FERME**+Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association, régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : **CYCLO-FARM**
  
  
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 L'association se compose de **membres fondateurs**, de **membres actifs**, de **membres usagers**, de **membres de soutien**, de **membres bienfaiteurs**. Dans les quatre derniers cas, il peut s'agir de personnes physiques ou de personnes morales. L'association se compose de **membres fondateurs**, de **membres actifs**, de **membres usagers**, de **membres de soutien**, de **membres bienfaiteurs**. Dans les quatre derniers cas, il peut s'agir de personnes physiques ou de personnes morales.
-  * **8.1 Les membres fondateurs** sont les personnes physiques ayant participé à la création de l’association et qui étaient présentes à l'assemblée générale constituante de l'association. Ils sont garants des valeurs et de l'esprit initiaux de l'association. Ils sont membres de droit du conseil d’administration, ils disposent d'une voix délibérative à l'assemblée générale et leur mandat ne peut s’achever que sur démission volontaire. Ce sont : Marina Pirot, domiciliée 2A Rue Nicolas Copernic, 44400 Rezé / Dominique Leroy, domicilié Lieu dit Kerminy, 29140 Rosporden\\+  * **8.1 Les membres fondateurs** sont les personnes physiques ayant participé à la création de l’association et qui étaient présentes à l'assemblée générale constituante de l'association. Ils sont garants des valeurs et de l'esprit initiaux de l'association. Ils sont membres de droit du conseil d’administration, ils disposent d'une voix délibérative à l'assemblée générale et leur mandat ne peut s’achever que sur démission volontaire. Ce sont : Marina Pirot, domiciliée 2A Rue Nicolas Copernic, 44400 Rezé / Dominique Leroy, domicilié 2A Rue Nicolas Copernic, 44400 Rezé\\